délibération conseil de paris

: Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DU 116 : Subvention (2.000 euros) à l’association ENDOmind France (83 Fréjus). » » 2020 DAE 288 2020 DFPE 118 Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 décembre 2020 Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrats d’occupation, d’exploitation de mobiliers urbains et d'affichage extérieur. 2020 DLH 171 » 2020 DFA 74 2020 DJS 168 : Réalisation, 21 rue des Fontaines du Temple (3e) d’un programme de construction de 40 logements (20 PLS en usufruit locatif social 20 ans - 20 PLS) par la RIVP. 2020 DSIN 8 : Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. : Subvention (11.100 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). Vu la délibération 2017 DFA 32-G du 20 novembre 2017 par laquelle le Conseil de Paris approuve l’adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 pour le budget départemental ; Vu les délibérations 2018 DFA 68 M et DFA 21 G du 19 novembre 2018 relatives à l’adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris, et optant pour le vote par fonction ; » » 2020 DFPE 122 Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. 2020 DAE 228 » 2020 DAE 215 : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. : Réalisation, 8 rue d'Auteuil (16e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 22 logements sociaux (13 PLA-I - 9 PLUS) par AXIMO. : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police. : Réalisation 3-9, 12-18 et 19 cour du Liégat (13e) d’un programme de rénovation de 117 logements par HSF. : Avenant de transaction au marché relatif à l’organisation de la Fête des Vendanges de Montmartre suite à l’annulation de l’édition 2020 due à la crise sanitaire de la Covid 19. 2020 DASES 264 : Communication sur les rapports des concessionnaires (exercice 2019). 2020 DLH 248 » » » » : Subventions (24.200 euros) et conventions avec les associations Mozaïk RH (12.200 euros) et Le Réseau Primaveras (12.000 euros). 2020 DASCO 131 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 17e arrondissement. : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. » 2020 DAE 266 » 2020 DFPE 166 : Réalisation sur le groupe Charles Hermite (Porte d’Aubervilliers, 18e) d’un programme de rénovation de 1297 logements sociaux par Paris Habitat. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. » » : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). » 2020 DAE 295 2020 DASCO 136 2020 DGRI 53 : Pépinières d’entreprises d'innovation de la RIVP - Subvention (250.000 euros) et convention pour le financement de travaux dans les pépinières Tremplin (16e), Nord Express (18e) et Cargo (19e). ��4�fG=[�2�$Z�k~�ց��8p�H{���l��F.j�s^��(u�.�r]�+d�ۻUq�f����p���7n)��`ȱ�J�$���9���� 2020 DLH 285 : Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. » : Subvention (15.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e). : Subventions de fonctionnement (2.212.000 euros) et d’investissement (500.000 euros) et conventions avec Paris et Compagnie. 2020 DLH 138 2020 DU 110 » 2020 DAE 294 2020 DAE 263 » : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. Actualité Les temps forts du Conseil de Paris d'octobre 2020. » 2020 DAC 43 : Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble portant sur une étude urbaine pré-opérationnelle pour le secteur. : Cession à Sequano Aménagement d'une emprise à détacher de la parcelle H375 à Bondy (93) et avenant au protocole. » » 2020 DAC 191 » 2020 DVD 94 2020 PP 115 » : Budget Participatif 2019 - Subvention (140.000 euros) et convention avec l’association "École Normale Sociale" (18e) - Travaux de rénovation et d’aménagement de la ludothèque Torcy. » » Délibérations du conseil d’administration. 2020 DAC 499 2020 DVD 49 » : Réalisation 10 passage Courtois (11e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par LOGIREP. » : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). » 2020 DASES 283 : Tarifs applicables aux usagers des Centres Paris Anim'. » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. » : Caisse des écoles (7e) - Subvention 2021 (1.178.827 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DGRI 56 » 2020 DLH 144 : Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité (93). » » » » : Principe de la distribution du Service Numérique "Paris Espace partagé solidaire dit PEPS", actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation. » 2020 DAE 202 : Subvention (10.000 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Convention de subvention annuelle de la fondation Louis-Lépine pour 2020. 2020 DASCO 104 : Réalisation, 35 37 rue Léon (18e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (6 PLS) par HSF. 2020 DAE 197 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DAC 292-2 Dispositions tarifaires et de facturation concernant le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. : Subvention (18.200 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DVD 44 - SG 2020 DLH 196 2020 DAE 230 : Subvention (10.700 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). 2020 DAE 182 2020 DEVE 63 » » 2020 DVD 87 : Prolongation du mandat des membres du Conseil Parisien de la Jeunesse dans le cadre de la crise sanitaire. 3 0 obj : Modification des statuts de la Commission du Vieux Paris. : Travaux de rénovation du Théâtre de la Ville sis 2, place du Châtelet (4e) - Indemnisation de la société Brunel Démolition suite à allongement de la durée du marché. » : PLU de Paris, approbation de la modification des dispositions réglementaires applicables à la parcelle du 399 bis rue de Vaugirard (15e). » » L'institution Fonctionnement du Conseil de Paris. » » 2020 DLH 168 » 2020 DASES 296 » : Crèche municipale 241/243 rue Lafayette 10e - Convention de transfert de gestion du domaine public de l'AP-HP à la Ville de Paris. 2020 DLH 245 : Subvention (150.000 euros) et 50 conventions tripartites avec 15 clubs sportifs au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau en 2020. 2020 DDCT 109 » » » 2020 DLH 244 : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. Cession des droits d'auteur - afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville. » 2020 DAE 329 : Subvention (791.120 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un établissement d’accueil de jeunes enfants au 16, passage Pouchet (17e). » : Classification de nouvelles voies de Paris Centre (3e et 4e) au titre des droits de voirie. : Subvention (13.400 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » : Subvention (5.000 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). » » » » » M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. » 2020 DLH 139 » 2020 DASCO 110 : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » » : Subventions (19.000 euros) à 5 associations participant à la politique de jeunesse (citoyenneté et solidarité), convention annuelle d'objectifs (17e, 18e, 19e). 2020 DASES 122 : Subvention (9.700 euros) à l’association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d’année 2020 (9e). 2020 DAE 242 » » 3 conventions, 1 avenant. 2020 DAE 191 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et Les Petits Chaperons Rouges - Collectivités Publiques (LPCR). : Réalisation, 7 rue Dénoyez (20e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP. » » » 2020 DASES 295 2020 DASCO 109 » 2020 DLH 257 » » : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias et convention avec chaque société de production. » Vu le projet en délibération en date du 27 novembre 2018, par lequel Madame la Maire de Paris lui demande d’approuver le principe de création d’un bassin de stockage des eaux de surverse par temps de pluie (13e) et d’un ouvrage de remplissage interceptant les surverses en rive gauche (13e) et en rive droite (12e) et d’autoriser le dépôt des autorisations environnementales et d’urbanisme nécessaires à … » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 19e arrondissement. 2020 DJS 190 » : Subvention (10.150 euros) et convention avec l’association Les Ami.es de l’ESSpace pour l’accompagnement des étudiants dans le cadre de distributions alimentaires. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 14e arrondissement. 2020 PP 111 : Caisse des écoles (6e) - Subvention 2021 (740.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : PLU - Prescription de la révision - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. 2020 DGRI 55 » : Subvention (32.700 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (1er). 2020 DAE 189 » : Centre Universitaire des Saints Pères (6e) - Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’Université de Paris en vue d’y développer des projets d’innovation dans le domaine de la santé. : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Institut français du Liban pour la réparation de la Maison Jaune à Beyrouth. 2020 DFA 65 » 2020 DAE 299 : Location de l’immeuble 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique. Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; : Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative aux prestations de transport destinées aux personnels de la Préfecture de police en situation de handicap. 2020 PP 103 : Subventions (110.000 euros) et conventions avec la Croix-Rouge Française (14e). » 2020 DAC 670 2020 DLH 297 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SA Stade Français Paris Saint Cloud dans le cadre de l'équipement de la salle Marcadet (16e). » » : Participation de la Ville de Paris au capital du GIP la Foncière de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du GIP. » » » : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. » Actualité Comment fonctionne le Conseil de Paris ? » 2020 DAC 42 : Subvention d’investissement (30.000 euros) et convention avec la Guinguette Pirate pour le projet Odyssée. » : Subvention (10.000 euros) à l’association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e). » » : Subvention (50.000 euros) à 3 associations au titre des droits humains et de la traite des êtres humains. 2020 DASCO 105 : Caisse des écoles (13e) - Subvention 2021 (7.180.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Mesures en soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19 - Marchés - Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires. 2020 DVD 92 » : Travaux de construction d’une crèche collective et d’une halte-garderie sis 1-3 place Rungis (13e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à une expertise judiciaire. 2020 DAE 265 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 août 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DFA 25-1 Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 - section investissement. » » 2020 DAE 296 » 2020 DLH 250 : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Mise à disposition de bâches aux couleurs de la Ville de Paris - Avenants aux conventions de délégation de service public. : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. 2020 DLH 286 » 2020 DU 62 : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. 2020 DFPE 182 : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. 2020 DLH 74 2020 PP 116 M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. : Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école" pour l’année scolaire 2020-2021. » » 2020 DAC 115 2020 DLH 212 » : Subvention (7.700 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018 2018 DVD 46 Dispositions applicables au stationnement de surface (poids lourds, déménagements, autocars et professionnels divers). CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DFA 80 États spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2019. 2020 DLH 310 » » 2020 DAE 303 2020 DLH 289 Le 16 novembre 2020, les deux UFR d’Odontologie d’Université de Paris ont voté à une large majorité en faveur de la création d’une UFR d’Odontologie unique. 2020 DLH 153 » » » Notre article sur la première délibération citoyenne : Relèvement de tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris. : Subvention (10.000 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. 2020 DASCO 97 2020 DDCT 97 2020 PP 108 » 2020 PP 92 endobj 2020 DAE 216 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 18e arrondissement. ... 16-123-Voeu directrice territoriale Paris Est de la SNCF pr assurer service de proximité dans les gares SNCF.pdf. 2020 DAC 739 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1995. : Subvention (15.500 euros) à l’association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (17e). » : Bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public (exercice 2019). 2020 SG 42 : Réalisation, 14-16 rue Mathis (19e) d’un programme de rénovation de 40 logements sociaux par HSF. 2020 DAE 322 » 2020 DLH 282 2020 DJS 174 2020 DASES 118 2020 DAE 321 2020 DLH 208 2020 DEVE 76 : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » : Subvention (300.000 euros) et avenant n° 1 à la convention du 16/12/2019 avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré. » : Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris (DSIN) et le Groupement d’Intérêt Public (GIP) "Maison Départementale des Personnes Handicapées" (MDPH 75). » : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicable à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et 2ème groupe de la Préfecture de police. : Délégations de service public - Centres Paris Anim' et CISP Kellermann et Maurice Ravel - Exonérations partielles de redevances des délégataires du fait de la crise sanitaire. : Fin de fonction d’un administrateur de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et désignation de sa remplaçante. 2020 DLH 287 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Le Conseil de l’Ordre a décidé : ARTICLE 1er : Il sera procédé au remplacement de Monsieur Yannick SALA, membre du Conseil de l’Ordre, omis du tableau à sa demande et de ce fait démissionnaire du Conseil de l’Ordre, en raison de sa nomination par arrêté ministériel du 27 août 2020 en qualité de « conseiller professions libérales et rebond des entreprises » auprès du ministre 2020 DLH 182 2020 DLH 272 : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). » » 2020 DLH 295 : Adhésion de la Ville de Paris à l'association France Ville Durable. 2020 DLH 221 : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment "Y" de l’école des sapeurs-pompiers de Paris de Valenton en infirmerie de la BSPP (94460 - 94450 - 94190). Aller au contenu principal. : École Du Breuil - Approbation du contrat d’objectifs et de moyens pour la période 2019-2021. : Marché couvert Batignolles (17e) - Covid-19 - Avenant relatif à l’exonération de la redevance due par l'exploitant de la supérette G20. » 2020 DLH 73 » : Caisse des écoles (15e) - Subvention 2021 (7.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (13e) : subvention (300.000 euros) et convention pour la création d’une plateforme d’analyse cellulaire et d’histologie à haut-débit et haute résolution.

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