ccgc sdis 76

Le SDIS 06 en chiffres. Mentions légales CS 40078, 76192 Yvetot Cedex Elles peuvent exercer ces droits par courriel à. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Au gré des appels d’offres, la liste des Services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) ayant déjà retenu Scania comme partenaire de confiance ne cesse de s’allonger. Courriel Envoyer Forgot account? 2:36. Le CCGC nouveau est arrivé. En fournissant les réponses, elles consentent à ce que le Sdis 76, responsable de traitement, effectue un traitement informatique des données collectées dans le cadre de la finalité de ce traitement. - Les personnes concernées bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de limitation aux informations qui les concernent. Sdis 76 8,158 views. Elles peuvent exercer ces droits par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux informations figurant dans ce formulaire. Toutefois, si vous souhaitez avoir des informations sur le concours de sergent, vous pouvez contacter le Sdis 76 par téléphone au 02 35 56 11 11 ou en écrivant à : Monsieur le président du Conseil d'Administration du Sdis 76, 6 rue du vergers. Camion citerne grande capacité (CCGC) - Duration: 2:36. var addye971bfac315df0de510caba2d09174a8 = 'dpo' + '@'; Pour information, la cellule concours est désormais fermée. Government Organization. Courriel - Les destinataires des informations collectées dans le cadre de la communication des documents administratifs sont les services du Sdis 76 habilités à instruire les dossiers. Cgt sdis 76. Rechercher systématiquement une recouverture opérationnelle de l’agglomération Caennaise en engins-pompes dès lors que la ressource humaine ou matérielle s’avérerait insuffisante. Log In. . En fournissant les réponses, elles consentent à ce que le Sdis 76, responsable de traitement, effectue un traitement informatique des données collectées dans le cadre de la finalité de ce traitement. Sdis 76 10,707 views. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Log In. Camion citerne grande capacité (CCGC) - Duration: 2:36. Les personnes auprès desquelles sont recueillies des informations à caractère personnel sont notamment informées que : - Les réponses obligatoires sont mentionnées par un astérisque(*). Les personnes auprès desquelles sont recueillies des informations à caractère personnel sont notamment informées que : - Les réponses obligatoires sont mentionnées par un astérisque(*). or. - Elles peuvent enfin introduire une réclamation auprès de la CNIL (3, place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex, www.cnil.fr. Dragon 76 hélicoptère Sécurité Civile Le Havre. 4294 km². Votre demande Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ... (76 ) des travaux de soudure à proximité d’une trémie provoque l’inflammation de poussières. Union des sapeurs pompiers de Rouen. Fiche complète SDIS 76. Bouboulle : Terrible le nouveau FTGP de Audun Le Roman . Envoyer CCGC SDIS 35 (Forum Pompier) salut pour moi le plus beau ccgc sont ceux du sdis38 comme celui des abrets a voir dans la section ccgc. Pages connexes. var path = 'hr' + 'ef' + '='; Le règlement intérieur du corps départemental prévu à l’article R 1424-22 du code général des Form by ChronoForms - ChronoEngine.com. Départ sur intervention du FPT 1, de l'EPA 1 et du CCGC du CIS Metz, SDIS 57 Metz firefighters Pump 1, Ladder 1 and Water Tank Truck responding Metz, Octobre 2019 Tout droits réservés. Cgt sdis 76. Silver76 : Excellentes tes photos du SDIS 76 , le FPT de Rouen Malherbe ainsi que le véhicule balisage avec la nouvelle sérigraphie sont énormes . Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. Voilà les photos en question de ----- 1/43 CAMION DE POMPIERS RENAULT Kerax cabine profonde - CCGC GALLIN - SDIS 28-ELIGOR115017. Le SDIS 50 et 76 peuvent utilement mutualiser leurs moyens avec le SDIS 14. Remarques éventuelles Un défaut de réponse pourra entraîner des difficultés à répondre à la demande. var addy_texte971bfac315df0de510caba2d09174a8 = 'dpo' + '@' + 'sdis76' + '.' + 'fr';document.getElementById('cloake971bfac315df0de510caba2d09174a8').innerHTML += ''+addy_texte971bfac315df0de510caba2d09174a8+'<\/a>'; See more of Cgt sdis 76 on Facebook. SDIS.64 CSP.ORTHEZ CCGC.EM: reveur28: le jeu 12 juin 2008 à 23:59 Photo de retour de ma visite de paris: fred84: le ven 13 juin 2008 à 00:00 ... SDIS 76 - Le Havre - CIS caucriauville : CIS Vétillart : CIS Dumé d'Aplemomt: spv59190: le sam 14 juin 2008 à 17:42 ou. Form by ChronoForms - ChronoEngine.com. 110 000 interventions réalisées en 2019 soit une moyenne de 302 interventions/jour. Nom Les engins de soutien (CCGC, DA) sont mal répartis Objectifs : 1. Commandant Bertrand THOMAS, SDIS 56 Commandant Pascal PREVOST, SDIS 27 Commandant Jérôme SEJOURNE, SDIS 76 Capitaine Olivier GALICHET, COGIC Directeur de mémoire : Lieutenant-colonel Serge DELAUNAY, SDIS 44 LA POLYVALENCE DES ENGINS DE SECOURS : ENJEUX EN MATIERE FINANCIERE, OPERATIONNELLE ET TECHNIQUE. Plus tard. Plan du site. or. Create New Account. Les meilleures offres pour RENAULT KERAX CCGC GALLIN SDIS28 1/43 ELIGOR SAPEURS POMPIERS sont sur eBay Comparez les prix et les spécificités des produits neufs et d'occasion Pleins d'articles en livraison gratuite! [SDIS 78] Les nouveaux CCGC (Forum Pompier) Salut à tous, il me fait penser aux CCGC que le Var utilise déja (sans doute normal si c'est même équipementier). - La durée de conservation de ces données est liée au traitement auquel elles se rapportent. Le camion grue est un véhicule de moins en moins présent à l'heure actuelle dans les SDIS, ceux qui en avaient c'était un héritage d'un ancien temps (avant les départementalisations principalement), je suis pas certain qu'il ait sa place dans le jeu. 510 likes. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. PLEURS ... SDIS 63 GSMOO Service Opérations Mise à jour RF/TL Fiche OPS 28 Version N° 2 22/08/2011. var addy_text9d98315d213a5fd8ea77b82082a7f04a = 'dpo' + '@' + 'sdis76' + '.' + 'fr';document.getElementById('cloak9d98315d213a5fd8ea77b82082a7f04a').innerHTML += ''+addy_text9d98315d213a5fd8ea77b82082a7f04a+'<\/a>'; Accéder à mon compte. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Ils sont De plus ils sont sur châssis Mercedes et avec les rampes qui équipent les derniers VSAV et FPT. addye971bfac315df0de510caba2d09174a8 = addye971bfac315df0de510caba2d09174a8 + 'sdis76' + '.' + 'fr'; Sdis76, les sapeurs-pompiers de la Seine-Maritime. Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine Maritime. - Elles peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement, demander l’effacement des données les concernant, ou retirer leur consentement à tout moment, sauf si ces droits ont été écartés par une disposition législative. Un défaut de réponse pourra entraîner des difficultés à répondre à la demande. Create New Account. Salut camarades, nous sommes ici pour vous informer des dernières évolutions relatives à notre métier... Bonne visite Fire Station. Organisation à but non lucratif. Présentation du nouveau Camion citerne grande capacité (CCGC) basé au centre d'incendie et de secours de Neufchâtel-en-Bray. Ce nouveau CCGC n'est pas vraiment innovant, étant moi même du SDIS 35 nous avons le modèle antérieur (2008) chassis Iveco Eurocargo equipement rocher. Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. var prefix = 'ma' + 'il' + 'to'; Plus d'infos dans le vidéo ⬇️ Sdis76, les sapeurs-pompiers de la Seine-Maritime Elles peuvent exercer ces droits par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Organization. Prénom En fournissant les réponses, elles consentent à ce que le Sdis 76, responsable de traitement, effectue un traitement informatique des données collectées dans le cadre de la finalité de ce traitement. 531 J’aime. Voir plus de contenu de Cgt sdis 76 sur Facebook. - La durée de conservation de ces données est liée au traitement auquel elles se rapportent. 2. Après recherches, elle a été affectée à Amiens au début des années 2000: Cholet49: le mar 15 déc à 17:00 (CCI et CCGC) 25 ans 25 ans Camions Citernes Ruraux (CCR) 20 ans 20 ans Fourgons Pompe Tonne Légers (FPTL) / Véhicules Première Intervention (VPI) 20 ans 20 ans Fourgons Pompe Tonne (FPT) 20 ans 20 ans Fourgons Pompe Tonne Grande Puissance (FPTGP) 20 ans 20 ans Fourgons Pompe Tonne Secours Routiers (FPTSR) 20 ans 20 ans SDIS 84 Esplanade de l'Armée d'Afrique - BP 60070 - 84005 Avignon cedex 1 Tel : 04 90 81 18 18 - Fax : 04 90 81 67 72. SDIS Seine-maritime dans l'annuaire des SDIS Pompier Center DA ou CCGC selon localisation géographique et ressources hydrauliques. Organisation fonctionnelle et territoriale, Engagement différencié : définition des conditions de fin de période probatoire, Subvention 2020 - oeuvre des pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, Subvention 2020 - Union régionale des sapeurs-pompiers du nord de la France, Subvention 2020 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, Subvention 2020 - Musée des sapeurs-pompiers de France (annexe), Subvention 2020 - Amicale du personnel du Sdis 76, Modifications des tableaux des emplois budgétaires, Taux d'encadrement du corps départemental en sous-officiers de sapeurs-pompiers volontaires, Convention de mise à disposition de site pour la réalisation d'entrainements et la formation du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (GRIMP), Convention de partenariat formation avec le Sdis de l'Eure, Convention de partenariat formation avec l'UIISC n°1, Convention d'occupation temporaire du Grand Port Maritime du Havre au profit du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime - Centre d'incendie et de secours Le Havre Sud, Prise en charge des réparations d'effets personnels, Modifications du tableau des emplois budgétaires, Clôture de l'autorisation de programme relative à la réhabilitation du Groupement Ouest, Contributions communales ou intercommunales pour 2020, Actualisation de la tarification des prestations et des structures de formation, Actualisation des tarifs appliqués aux non restitution des effets d'habillement ou restitution d'effets sales, Actualisation des tarifs de la restauration, Budget primitif 2020 - Budget annexe restauration, Autorisation de souscrire un emprunt en 2020 et délégation afférente, Rapport relatif à la mise à jour du Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (Sdacr), Rapport relatif à la mise à jour du Règlement opérationnel (Ro), Bilan des émissions de gaz à effet de serre, Plan pluriannuel d'équipement (2019-2022), Compte personnel de formation - Création d'une provision, Clôture de l'autorisation de programme relative au maintien en état de fonctionnement du système global d'information, Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition de matériels roulants, Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition des matériels des équipes spécialisées et unités opérationnelles spécifiques, Clôture de l'autorisation de programme relative à l'aménagement des locaux de la direction, Clôture de l'autorisation de programme relative à la reconstruction d'une maison à feu au Centre départemental de formation de Saint-Valery-en-Caux, Ajustement des autorisations de programme votées, Création d'une autorisation de programme "reconstruction du Cis des Grandes-Ventes", Création d'une autorisation de programme "reconstruction du Cis de Malaunay-Montville, Création d'une autorisation de programme projet "E-secours", Budget principal 2019 - décision modificative n°1, Budget annexe restauration 2019 - Décision modificative n°1, Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l'année 2020, Projet d'ajustement de l'organisation du Centre de traitement de l'alerte - Centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CTA-CODIS), Préparation du renouvellement du Conseil d'administration 2020, Avenant n°5 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, Protection sociale - Attribution du contrat de prévoyance, Protection sociale - Choix du niveau de garantie et participation financière au contrat prévoyance, Conventions entre la communauté d'agglomération Caux Seine Agglo et le Sdis 76 pour l'utilisation des piscines intercommunales de Port-Jérôme-sur-Seine, Compte personnel de formation - Mise en place au sein du Sdis 76, Convention Grand Port Maritime de Rouen / Sdis 76, Fourniture de matériels destinés à équiper en balisage et signalisation et prestations de filmage des vitres pour les véhicules du Sdis 76, Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition d'effets d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques et les prestations associées, Demande de prise en charge d'un préjudice causé en intervention, Convention entre la communauté d'agglomération Caux-Seine Agglo et le Sdis 76 pour l'utilisation de la piscine intercommunale de Lillebonne, Nouvelle politique immobilière - convention de financement pour la reconstruction du Cis le Havre-Sud, Nouvelle politique immobilière - modalités de désignation des équipes de maîtrise d'œuvre (hors procédure de concours), Convention de mise à disposition ponctuelle de biens du Sdis 76 au profit de l'association crossfire du Havre, Avenant n°5 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27 (annexe), Règlement des frais de déplacement des personnels et des élus, Conventions « manoeuvrants sapeurs-pompiers professionnels et volontaires » avec l’Ecole supérieure des officiers de sapeurs-pompiers, Convention de formation entre le Sdis 78 et le Sdis 76 pour le groupe de reconnaissance et d’intervention en milieu périlleux (GRIMP), Convention de partenariat formation avec le Sdis de la Guadeloupe, Convention de partenariat avec le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Convention entre la société Piscine de la Côte d’Albâtre et le Sdis 76 pour l’utilisation des piscines appartenant à la communauté de communes de la côte d’Albâtre, Convention de partenariat Sdis 76 / RTE GMR Basse Seine, Autorisation au président pour la mise en place de la protection fonctionnelle et l’accompagnement d’un agent de Sdis 76 – PJ/2019-07, Autorisation au président pour la mise en place de la protection fonctionnelle et l’accompagnement d’un agent de Sdis 76 – PJ/2019-08, Autorisation au président pour la mise en place de la protection fonctionnelle et l’accompagnement d’un agent de Sdis 76 – PJ/2019-10, Servitude de passage du réseau de chaleur au profit de la société Résocéane sur la parcelle du Cis de Caucriauville et de l’état-major du groupement Ouest – Raccordement des bâtiments du site au réseau de chaleur, Demande de remise gracieuse des pénalités appliquées dans le cadre du marché 20180003, n constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et de consommables dans les domaines des risques chimiques et radiologiques, Recrutement d'un colonel sur les fonctions de Directeur départemental adjoint, Détermination des taux de promotion d'avancement de grade pour la filière des sapeurs-pompiers professionnels, Développement d'une filière conduite au sein du Sdis 76, Convention de mise à disposition ponctuelle de locaux/biens du Sdis 76 au profit de l'association des officiers de la Baie de Seine, Nouvelle politique immobilière - Convention de financement pour la reconstruction du Cis de Malaunay-Montville, Nouvelle politique immobilière - Convention de financement pour la reconstruction du Cis des Grandes-Ventes, Don d'un véhicule de type VTU à l'Amicale du Sdis 76, Don d'un véhicule de type VSAV à l'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, Protection sociale - Choix de procédure et autorisation, Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018, Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2018, Budget annexe restauration - Affectation des résultats de l'exercice 2019, Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition de matériels opérationnels, Provision pour charges issues d'une négociation syndicale, Budget principal - Budget supplémentaire 2019, Budget annexe restauration - Budget supplémentaire 2019, Dotation de soutien aux investissements structurants de services d'incendie et de secours_D(SIS)² au titre de la participation à la CAPINAV, Don de véhicules au Sdis de la Seine-Maritime par le lycée Antoine-Laurent de Lavoisier du Havre, Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00074, Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00075, Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00077, Evolution du dispositif dénommé "parcours d'accompagnement des sapeurs-pompiers volontaires aux activités d'officiers et de sous-officiers", Conventions relatives à la prise en charge financière par les étalissements de santé, siège des services d'aide médicale d'urgence, des interventions réalisées par le Sdis 76 par carence de transporteur sanitaire privé, Convention cadre relative aux contributions du Sdis 76 aux opérations de recherche et de sauvetage en mer, Conventions de partenariat de formation avec les villes de Saint-Pierre et Miquelon-Langlade, Conventions de partenariat pour trois classes de cadet-te-s de la sécurité civile, recours gracieux sur titre de recette n°382/2018, Fourniture de chaussures de sécurité pour les sapeurs-pompiers pour le Sdis 76 et le Sdis 27, Marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction du Cis du Havre Sud, Maintenance préventive et curative des portes sectionnelles et des portails et remplacement de fermetures, Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunication, Modifications du tableau des emplois budgétaires au 1er mai 2019, Conventions de mise à disposition des locaux de l'école nationale de police de Rouen-Oissel, Convention de formation avec l'école d'application de sécurité civile, Convention relative aux conditions de recrutement des candidats admis aux concours externes sur épreuves d'accès au cadre d'emploi des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2018 organisé par le Sdis de l'Essonne, Protocole d'accord au sein du Sdis 76 2019-2021, Convention avec la société Levitha centre aquatique les Bains des Docks au Havre - Utilisation des installations sportives de cardio fitness, Mise en conformité du régime indemnitaire de spécialité dans le domaine des systèmes d'information et de communication des sapeurs-pompiers professionnels, Modifications de l'organigramme du Sdis 76, Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00010, Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00006, Recours gracieux sur titre de recette n°2019-00008, Convention de mise à disposition de l'application "le bon samaritain" avec le fonds pour le développement du bon samaritain (FDBS, Élection du 3ème vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Désignation des membres siégeant aux instances de gestion du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Création d'une autorisation de programme "matériels non-opérationnels du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", Création d'une autorisation de programme "matériels d'intervention courants du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", Création d'une autorisation de programme "matériels roulants et navigants du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", Création d'une autorisation de programme "matériels de formation et de pratique des activités sportives du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", Création d'une autorisation de programme "matériels du service de santé et secours médical du plan pluriannuel d'équipement 2019-2022", Budget primitif 2019 - Budget annexe restauration, Évolutions du règlement intérieur du Sdis 76, Chaine de commandement - Ajustement de l'organisation, Modification du tableau des emplois budgétaires, Convention de mise à disposition de moyens de prise en charge urgente des personnes au point de rassemblement des victimes à la suite d'évènements impliquant des agents nucléaires radiologiques biologiques ou chimiques (NRBC), Convention relative aux interventions réalisées par le Sdis 76 sur le domaine autoroutier concédé à la société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN), Convention de partenariat pour l'Armada 2019, Subvention 2019 - amicale du personnel du Sdis 76, Subvention 2019 - musée des sapeurs-pompiers de France, Subvention 2019 - oeuvre des pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, Subvention 2019 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, Subvention 2019 - Union régionale des sapeurs-pompiers du nord de la France, Détermination des grades des emplois de direction des SPP du Sdis 76, Fourniture de bateaux de sauvetage légers côtiers de type IRB, Convention de mise à disposition de la plateforme de dématérialisation des marchés publics du département de la Seine-Maritime, Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunication, Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage portant sur l'agrandissement du Cis de Goderville - autorisation de signature, Clôture de l'autorisation de programme relative à l'état-major du groupement Est, Clôture de l'autorisation de programme relative au SGO, Budget principal 2018 - Décision modificative n°2, Budget annexe 2018 - Décision modificative n°1, Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2019, Modalités de répartition des contributions communales ou intercommunales, Contributions communales ou intercommunales pour 2019, Actualisation des tarifs et des participations demandés par le Sdis 76 aux bénéficiaires de certaines prestations, Modification du règlement intérieur de la commission de secours exceptionnel, Avenant n°4 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, Convention cadre d'adhésion aux missions optionnelles du centre de gestion de la Seine-Maritime, Convention d'adhésion à la médecine préventive du centre de gestion de la Seine-Maritime, Convention de stage Sdis 76 / Ensemble scolaire Providence Sainte Thérèse, Convention type de mise à disposition entre le Sdis 76 et les amicales et unions de sapeurs-pompiers - autorisation de signature, Convention de co-production entre le Sdis 76 et l'Udsp 76 - autorisation de signature, Convention relative à la coopération entre le Sdis 76, l'Udsp 76 et SP 76 Multisports - autorisation de signature, Valorisation fiscale des dons rélaisés au bénéfice du Sdis de la Seine-Maritime, Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Centre d'incendie et de Secours de Saint-Laurent-en-Caux - amendement, Fourniture de bois et de matériaux en bois pour les services du Département de la Seine-Maritime et le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Fourniture de matériels électriques et de piles pour les services du Département de la Seine-Maritime et le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine- Maritime, Fourniture de tenues, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers du Sdis 76 et du Sdis 27 - Lot n°6 : fourniture de tenues de service et d'intervention - Avenant n°2, Convention de mise à disposition de site pour la réalisation des stages annuels de formation initiale au sauvetage aquatique et aux exercices d'entrainements, Convention de prestations d'immersion d'un élève colonel au sein du Sdis 76, Subvention 2018 - Œuvre des pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, Subvention 2018 - Union régionale des sapeurs-pompiers du Nord de la France, Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l'année 2019, Conventions de partenariat pour la réalisation de véhicules didactiques de secours routier, Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-05, Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-07, Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ, Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-09, Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-10, Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - PJ-2018-11, Entretien des ensembles de protection textiles, des pantalons, des polos techniques et cagoules du plateau technique de Tourville-la-Rivière, Concours de maîtrise d'oeuvre pour le projet de reconstruction du Cis de Fécamp - fixation du montant des primes, Protocole transactionnel avec la société "Entreprise normande de couverture" (ENC) clôture du marché n°20140050, Délimitation du domaine public et cession de mitoyenneté d'un mur - Cis Rouen sud, Convention de partenariat formation entre le Sdis 76 et le service régional de la FARN EDF, Convention avec le Grand port maritime du Havre (GPMH) utilisation d'ouvrages portuaires, Convention avec l'ENSM "Ecole Nationale Supérieure Maritime" 10 quai Frissard, 76600 Le Havre - partage des compétences, Convention avec les sociétés CFT et MAHIEU SA 11 rue du pont V, 76600 Le Havre - Manoeuvres et visites à bord d'unités fluviales et exploitation, Marché n°20140050 - Mandat au Président pour engager une résolution amiable du différend survenu avec la Société Entreprise normande de couverture (ENC), Convention cadre de disponibilité - Conseil départemental de la Seine-Maritime, Protocole transactionnel - Ville de Fécamp - Sdis 76 indemnisation sinistre électrique, Convention de mise à disposition pour l'exploitation de ruches au centre d'incendie et secours du Havre Nord, Don d'un matériel de recherche et de localisation de victime type ASB8 au Sdis des Côtes d'Armor, Organisation des élections des représentants du personnel aux instances de gestion du Sdis 76 - Mise en place du vote électronique, Protocole d'accord sur l'exercice du droit syndical au seine du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Détermination du taux de promotion d'avancement de grade pour la filière des sapeurs-pompiers professionnels, Référentiel interne de formation et de certification de chef de salle opérationnelle, Référentiel interne de formation et de certification d'opérateur de salle opérationnelle, Référentiel interne de formation et de certification d'équipier d'intervention à bord des navires et des bateaux, Référentiel interne de formation et de certification de chef d'unité d'intervention à bord des navires et des bateaux, Sangle de sauvetage et sécurité en intervention, Remboursement des frais d'organisation du concours interne de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels en 2018, Recrutement de sapeurs-pompiers volontaires sous contrat, Bilan des acquisitions et cessions immobilières, Budget principal - affectation des résultats de l'exercice 2017, Budget annexe restauration - affectation des résultats de l'exercice 2017, Clôture d'une autorisation de programme relative à la construction du Cis de Forges-les-Eaux, Clôture d'une autorisation de programme relative à la construction du Cis de La Mailleraye-sur-Seine, Ajustement des autorisation de programme votées, Gestion pluriannuelle en AP/CP - et AE/CP - Règlement financier révision n°2, Création d'une autorisation de programme "reconstruction du Cis de Fécamp", Evolutions du règlement intérieur du Sdis 76, Chaine de commandement - évolution partielle de l'organisation - officiers superviseurs CODIS, Déclaration auprès de la CNIL traitements informatiques de données personnelles, Organisation des élections professionnelles pour le renouvellement des représentants du personnel siégeant aux instances de gestion du Sdis 76, Contribution du Sdis de la Seine-Maritime à la mission de préfiguration du projet Nexis, Convention de formation 2018 avec l'ECASC, Prêt d'agrès au Sdis 59 dans le cadre de l'organisation de leurs concours d'accès aux grades de caporal de sapeurs-pompiers professionnels, Convention avec la marine nationale pour mise à disposition de locaux du Cis Gambetta, Autorisation de manœuvre des véhicules nécessaires à la collecte de déchets, Convention de partenariat pour une classe de cadet-te-s de la sécurité civile, Convention de mise à disposition de locaux pour l'organisation du RESCOM 2018, Convention pour la mise à disposition d'ovins sur le site de la direction départementale à Yvetot (éco-pâturage), Nouvelle politique immobilière - convention de financement pour la reconstruction du Cis de Fécamp, Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Conseil départemental et le Sdis 76, Convention entre le Sdis 76 et la commune de Saint-Valéry-en-Caux pour l'entretien des espaces verts du Centre d'incendie et de secours, Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Centre d'incendie et de secours de Saint-Laurent-en-Caux, Autorisation au président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 (PJ-2018-02), Modification du règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires, Centre d'incendie et de secours de Duclair - mise à disposition d'un terrain avant acquisition, Modification du règlement intérieur - modalités d'exercice d'une activité de sapeur-pompier volontaire pour un sapeur-pompier professionnel, Fourniture de pièces détachées pour appareils respiratoires isolants et prestations de maintenance associées, Subventions 2018 - Amicale du personnel du Sdis 76, Subventions 2018 - Musée des sapeurs-pompiers de France, Subventions 2018 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, Marché n°20170041pour la fourniture de vêtement de sport - Exonération partielle des pénalités de retard, Concours de maîtrise d'œuvre pour le projet de construction du Cis le Havre Sud - Fixation du montant des primes, Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, Convention de formation BMPM - CETIS / Sdis 76, Convention de formation Biomesnil Médical / Sdis 76, Concours interne de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels en 2018, Modification et adaptation de l'organigramme du groupement Finances et commande publique (GFCP), Budget principal - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017, Budget annexe restauration - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2017, Création d'une autorisation de programme "travaux de développement durable et d'économies d'énergie ", Création d'une autorisation de programme sécurité dans les établissements du Sdis, Budget primitif 2018 - budget annexe restauration, Nouvelle politique immobilière - modalités de désignation des équipes de maîtrise d'oeuvre, Ajustement et mise en œuvre de la procédure départementale de recrutement des sapeurs-pompiers volontaires, Ajustement du tableau des grades de l'encadrement des centres SPV, Convention relative aux concours externes sur épreuves d'accès au grade de caporal de sapeurs-pompiers professionnels entre le Sdis 76 et le Sdis 35, Convention de formation Sdis 27 / Sdis 76, Convention de formation Sdis 62 / Sdis 76, Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisation à recourir à des transformations de postes budgétaires au 1er février 2018, Dérogations au parcours d'accompagnement d'accès aux grades de sergent et d'adjudant, Procédure de nomination du grade de caporal au grade d'adjudant, Affectation temporaire de chefs d'agrès une équipe dans l'intérêt du service, Convention portant accueil d'un aumôniers au Sdis 76 - autorisation de signature, Convention de recettes cadre Sdis 76 / Ensosp, Partenariat de formation professionnelle territorialisée, Nouvelle politique immobilière - bilan du groupe de travail et propositions, Convention de partenariat 2018-2021 entre le Département et le Sdis de la Seine-Maritime, Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2018, Contributions communales ou intercommunales 2018, Tarifs appliqués aux non restitution des effets d'habillement ou restitution d'effets sales, Convention de prise en charge par le Sdis 76 du contrôle de l'aptitude médicale à exercer la fonction de pompier pour des personnels extérieurs au Sdis 76, Rencontres des responsables communication des Sdis de France - "Rescom" - édition 2018, Révision du guide des procédures d'achats du Sdis 76, Modification et adaptation d'organigrammes, Modification du règlement intérieur du Sdis 76, Contrat de maintenance des solutions logicielles éditées par la société Antibia et déjà acquises au sein du Sdis 76, Marché 2016-011 - exonération de pénalités accordée à la société Villetard, Marché 20170001 - exonération de pénalités accordée à la société LID, Convention entre le Sdis 76 et la ville de Fécamp pour l'entretien des véhicules légers, Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires au 31 décembre 2017, Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires au 1er janvier 2018, Convention de stage Sdis 76 - ensemble scolaire providence sainte Thérèse, Convention de formation Sdis 76 - Honeywell, Convention de mise à disposition de l'ancien Cis de Neufchatel-en-Bray - autorisation de signature, Cis de Duclair - acquisition d'un terrrain, Autorisation donnée au président d'engager les frais engendrés par la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement des agents du Sdis - PJ/2017-20, Autorisation donnée au président d'engager les frais engendrés par la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement des agents du Sdis - PJ/2017-21, Don d'un groupe d'épuisement réformé à l'association le cercle de l'amitié Barentin-Loaga, Fourniture de pièces détachées pour les ateliers mécaniques, Fourniture de combustibles et de carburant pour le Sdis 76 - procédure n°1, Fourniture de combustibles et de carburant pour le Sdis 76 - procédure n°2, Fourniture de combustibles et de carburant pour le Sdis 76 - procédure n°3, Autorisation du Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement des agents du Sdis 76, Convention de prestations immersion Sdis 76 / ENSOSP, Convention entre le Sdis 76 et Total Plateforme Normandie - Autorisation de signature, Convention pour le remplissage de bouteilles de plongée de la Société Nationale de Secours en Mer du Tréport, Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition de caissons multi-activités, Clôture de l'autorisation de programme relative à la construction du Cis de Cany-Barville, Création d'une autorisation de programme "réhabilitation et aménagement du Cis de Cany-Barville", Création d'une autorisation de programme "construction du Cis de Duclair", Création d'une autorisation de programme "reconstruction d'une maison à feu au Cdf de Saint-Valéry-en-Caux", Budget annexe de la restauration 2017 - décision modificative n°1, Budget principal 2017 - décision modificative n°2, Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l'année 2018, Révision du règlement départemental de la défense extérieure contre l'incendie (RDDECI), Marché 20130041 - Exonération de pénalité accordée à la société COUGAM, Marché 20160014 - Exonération de pénalité accordée à la société CGE Distribution, Détermination des grades des emplois de direction des sapeurs-pompiers professionnels du Sdis 76, Grands principes fondateurs à la réorganisation territoriale fonctionnelle du Sdis, Grades de l'encadrement des centres SPV (chefs de centre et adjoints), Fourniture d'émetteurs récepteurs et équipements associés, Autorisation au président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76, Demande de renouvellement d'habilitation de formation des jeunes sapeurs-pompiers - Udsp 76 / Sdis 76, Convention de partenariat d'analyse et de formation - Insa / Sdis 76, Conventions de formation Sdis 53 / Sdis 76, Convention de mise a diposition de moyens de prelevement de gaz vapeurs entre Atmo-Normandie et le Sdis 76, Convention de mise en oeuvre de la journee defense et citoyennete au Cis de Gournay-en-Bray, Dons d'effets d'habillement au secours populaire, Centre d'incendie et de secours de Duclair - point d'etape, Politique immobilière - Recherche de subventions, Indemnité de conseil au Payeur départemental, Acquisition d'équipements de protection individuelle pour les équipes d'interventions spécialisées, Fourniture d'une berce équipée d'un système de relevage de tuyaux, de quatre modules de tuyaux et d'accessoires, Fourniture de tenues, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers du Sdis 76 et du Sdis 27 - Groupement de commandes avec le Sdis 27, Fourniture de matériels destinés à l'immobilisation des victimes prises en charge par les sapeurs-pompiers du Sdis 76 et du Sdis 27 - Groupement de commandes avec le Sdis 27, Subvention 2017 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, Convention de partenariat entre le Sdis 76 et l'UGAP, Détermination des taux de promotion d'avancement aux grades relevant de l'échelle de rémunération C2, Convention de mise à disposition d'un agent du Sdis 76 au profit de la Plateforme Total Normandie, Fourniture de supports et de documents de communication imprimés, Organisation d'un concours pour l'accès au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, Convention de formation Sdis 18 / Sdis 76, Convention de formation Sdis 49 / Sdis 76, Avenant à la convention de mise à disposition du Cis d'Yvetot, Budget principal - affectation des résultats de l'exercice 2016, Budget annexe de la restauration - affectation des résultats de l'exercice 2016, Fourniture de gaz médicaux (oxygène médicale et MEOPA) location de bouteilles d'oxygène médicale et MEOPA à détendeur débitmètre intégré et remplacement des bouteilles vides par des bouteilles rechargées pour le Sdis 76, Entretien et maintenance des installations de génie climatique des bâtiments du Sdis 76, Autorisation au Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76, Autorisation de signature des conventions relatives aux déchets, Entretien et réparation des ensembles de protection textile pour le Sdis 76 et le Sdis 27, Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de consommables pharmaceutiques inter Sdis, Subvention 2017 - Amicale du personnel du Sdis 76, Subvention 2017 et avenant n°1 - Musée des sapeurs-pompiers de France, Subvention 2017 - Œuvre de pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, Dons de jours de congé des personnels administratifs, techniques et spécialisés et des sapeurs-pompiers professionnels en service hors rang, Convention de formation avec l'Ecole d'application de sécurité civile (ECASC), Dotation d'équipement initiale au titre de la participation à la Capinav - demande de financement, Acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), Prestations d'entretien des espaces verts, Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, Prise en charge des cotisations d'inscription ou de renouvellement d'inscription à l'ordre des architectes, Procédure départementale de recrutement des sapeurs-pompiers volontaires, Rapport relatif à la gestion des doubles statuts sapeurs-pompiers volontaires et sapeurs-pompiers professionnels, Convention de formation Sdis 86 / Sdis 76, Règlement départemental de la défense extérieure contre l'incendie (RDDECI), Création des emplois fonctionnels de de directeur départemental et de directeur départemental adjoint, Prime de fonctionnalisation des emplois de directeur départemental et de directeur départemental adjoint, Budget principal - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016, Budget annexe restauration - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016, Création d'une autorisation de programme "travaux au centre départemental de formation", Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, Convention avec le Sdis des Yvelines - formation des personnels du Sdis 76 à l'investigation longue durée, Entretien professionnel - retour d'expérience, Convention définissant les modalités d'organisation des commissions de sélection professionnelle par le CDG 76, Renouvellement de la convention interdépartementale fixant les modalités de remboursement des dépenses d'opérations de secours des Sdis de la zone ouest au profit de l'un ou plusieurs d'entre eux, Convention cis Barentin - salle de fitness orange bleue, Provision pour risque et charges de fonctionnement sur créances irrécouvrables, Provision pour risques et charges exceptionnels pour le contentieux du Centre départemental de formation, Neutralisation budgétaire de l'amortissement des biens immobiliers du Sdis 76, Autorisation de signature d'un contrat d'emprunt, Politique immobilière - proposition de création d'un groupe de travail, Evolution des ressources et charges prévisibles pour l'année 2017, Actualisation de la tarification des prestations des structures de formation à des organismes extérieurs, Actualisation des tarifs de la restauration administrative, Création d'une autorisation de programme "acquisition d'équipements et de matériels opérationnels", Création d'une autorisation de programme "acquisition d'équipements et de matériels non opérationnels", Création d'une autorisation de programme "reconditionnement, aménagement, maintenance et équipement des matériels roulants", Création d'une autorisation de programme "acquisition de mobilier", Création d'une autorisation de programme "réfection et aménagement du patrimoine bâti", Création d'une autorisation de programme "renouvellement des matériels SSSM", Création d'une autorisation de programme " maintien en état de fonctionnement du système global d'information", Autorisation d'engager, de liquider, et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2017, Autorisation de signature d'un contrat de ligne de trésorerie, Rapport portant sur la situation des agents contractuels et programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire, Marches d'assurance pour les besoins du Sdis 76 (procédure appel d'offres ouvert) - correction d'erreur matérielle, Marchés d'assurance pour les besoins du Sdis 76 (procédure concurrentielle avec négociation) - correction d'erreur matérielle, Convention d'affectation d'un officier de sapeur-pompier au sein de la Préfecture de Seine-Maritime, Marchés d'assurances pour les besoins du Sdis 76 (procédure appel d'offres ouvert), Marchés d'assurances pour les besoins du Sdis 76 (procédure concurrentielle avec négociation), Opérations de maintenance semi-décennales des échelles pivotantes séquentielles de marque Riffaud, Fourniture d'articles chaussants de travail et de polos techniques pour le Sdis 76 et le Sdis 27, Convention de formation de coordinateur qualité, Organisation de la formation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, Convention avec le Grand port maritime du Havre - manœuvres au sein d'infrastructures portuaires, Désaffectation du centre d'incendie et de secours du Tréport, Ajustement des autorisations de programmes votées, Acquisition de véhicules postes de commandement de colonne, Fourniture d'articles de droguerie pour le Sdis 76 et le Sdis 27, Entretien et réparation des véhicules légers, Convention d mise à disposition d'un agent du département de la Seine-Maritime au profit du Sdis 76, Convention de transfert de compte-epargne temps dans le cadre d'une mutation, Convention de mise à disposition d'équipements par le commissariat à l'energie atomique (CEA) au profit du Sdis 76 dans le cadre de l'expérimentation d'un réseau de balises de détection radiologique au grand port maritime du Havre (REDARi), Sortie d'actif de matériels à la commune de Longroy - don et vente de matériels, Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien centre d'incendie et de secours de Etalondes, Travaux de réfection dans un logement du cis Saint-valery-en-caux, Acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuit fermé longue autonomie, Approbation des modèles de conventions du Sdis 56 et du Sdis 29, Convention de formation Sdis 57 / Sdis 76, Conventions manoeuvrants spp et spv Ensosp / Sdis 76, Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité, Autorisation au président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et, Renouvellement du système d'information opérationnel du Sdis de la Seine-Maritime, Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments du Sdis 76 - lot n°2 : groupement ouest -, Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, Convention de partenariat opérationnel entre le Sdis 76 et la société nationale de sauvetage en mer de la Seine-Maritime, Convention de partenariat opérationnel entre le Sdis 76 et EDF représentée par les centres nucléaires de production d'électricité de Paluel et de Penly dans le cadre de la mise à disposition d'équipement hydraulique grande puissance, Frais de déplacement et de mission - autorisation de dérogation à titre exceptionnel, Politique Emplois, activités et compétences, Modification du règlement intérieur et de son annexe portant règlement d'habillement, Elections des membres de la Commission d'appels d'offres du Sdis 76, Désignation d'un délégué local représentant les élus du Conseil d'administration au Cnas, Coopération entre le Sdis 76 et l'association du musée des sapeurs-pompiers de France : convention et subvention 2016, La nouvelle politique immobilière du Sdis, Communication du groupe de travail sur la réforme du mode de calcul des contributions, Convention de formation pour bilan de compétences, Convention de formation Sdis 04 - Sdis 76, Convention de partenariat entre le Sdis 76 et la ville de Eu, Détermination du taux de promotion d'avancement de grade pour le grade de lieutenant hors classe des sapeurs-pompiers professionnels, Tarification de la participation du Sdis aux qualifications des personnels permanents des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP), Convention de mise à disposition d'un anneau de mouillage pour le bateau d'intervention et de sauvetage du Cis Rouen Sud, Convention d'utilisation de l'outil de géolocalisation des appels d'urgence, Assistance à l'exploitation, maintenance et modification des équipements pour les équipements de téléphonie des différents sites du Sdis 76 raccordés en réseau et des autres sites non raccordés en réseau (autorisation de signature du marché), Révision de la convention interdépartementale d'assistance mutuelle (CIAM) entre le le Sdis 76 et le Sdis 60, Révision de la convention interdépartementale d'assistance mutuelle (CIAM) entre le le Sdis 76 et le Sdis 80, Convention de mise à disposition d'un équipement intercommunal au profit des sapeurs-pompiers du centre d'incendie et de secours de Bolbec, Convention de mise à disposition de locaux du centre départemental de formation au profit de la Communauté de communes de la Côte d'Albatre, Avenant à la convention de transfert du centre d'incendie et de secours de Gournay-en-Bray, Désaffectation de centres d'incendie et de secours, Convention de partenariat Sdis 76 - EDF Cnpe Penly - Lycée Emulation dieppoise, Convention de formation Sdis 29 / Sdis 76, Convention avec la société DFDS SEAWAYS SAS pour la réalisation de manœuvres, Convention avec la société Gardet et de Bezenac Recycling pour la réalisation de manœuvres, Protocole d'accord avec la société CMA CGM pour la réalisation de manœuvres, Convention de collecte des déchets de l'atelier mécanique du groupement Ouest, Affectation du résultat de l'exercice 2015, Création des comités de groupement de sapeurs-pompiers volontaires, Assurance des responsabilités - avenant n°1, Entretien et réparation des véhicules légers : autorisation de signature des marchés, Opérations de maintenance décennale des échelles pivotantes séquentielles de marque camiva du Sdis 76 - autorisation de signature de marché, Logements des sapeurs-pompiers professionnels hors équipes cyclées, Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels, Parcours d'accompagnement des sapeurs-pompiers volontaires aux activités d'officiers et de sous-officiers, Modification du référentiel interne de formation et de certification de secours d'urgence aux personnes "équipier prompt secours" et "équipier vsav", Convention cadre de formation 2016 avec le Centre national de la fonction publique territoriale, Avenant aux conventions de disponibilités, 18emes rencontres des contrôleurs de gestion des Sdis - convention de prestation, Don d'un véhicule à la communauté de communes à la Côte d'Albatre, Fourniture de caissons de formation multi-activités pour le Sdis 76 - autorisation de signature, Brevet national de sauvetage et de sécurité aquatique, Convention de formation 2016 avec l'Ecole d'application de sécurité civile (ECASC), Convention pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers sur la commune de Forges-les-Eaux, Création d'une autorisation de programme pour l'acquisition des matériels des équipes spécialisées et unités opérationnelles spécifiques, Reprise anticipée de résultats de l'exercice 2015 (budget principal), Convention relative à la participation des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel à la gestion de crise, Convention annuelle de recette cadre avec l'Ensosp - autorisation de signature, Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Sdis 76 et le Sdis 27, Sortie d'actif d'un véhicule pour don à l'Ecole nationale de police de Rouen Oissel, Convention de mise à disposition d'un agent du département au profit du Sdis 76, Conventions relatives au déroulement d'un stage, Référentiel d'évaluation de formation de chef d'agrès une équipe de sapeurs-pompiers volontaires, Référentiel d'évaluation de formation d'équipier de sapeurs-pompiers volontaires, Formation complémentaire des jeunes sapeurs-pompiers volontaires recrutés, Volume horaire des formations de maintien et de perfectionnement des acquis (FMPA) des sapeurs-pompiers volontaires, Convention de participation aux frais pour le colloque sur la mise en place d'une surveillance des baignades organisé par le Sdis 17, Autorisation au président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - dossier PJ/2016-02, Cession d'une partie de voirie à la commune de Pavilly pour classement dans le domaine public communal - régularisation surface, Convention pour le remplissage de bouteilles d'air respirable du centre pénitentiaire du Havre, Contributions des communes et des EPCI au budget 2016 du Sdis 76, Evolution des ressources et des charges prévisibles sur 2016, Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2016, Bilan de la politique immobilière conduite par le Sdis depuis 1998, Modalités d'évaluation professionnelle des agents de la fonction publique territoriale - mise en œuvre au sein du Sdis 76, Sécurisation de l'accès au réseau du centre de traitement de l'alerte du Sdis76 pour l'acheminement des appels de secours 18-112 et fourniture des abonnements, des communications liées et des lignes opérationnelles, Résiliation de l'ensemble des marchés conclus pour la construction du premier projet de centre du Havre-Sud, Convention de formation Sdis 95 / Sdis 76, Convention de mise à disposition de personnel pour assurer le secrétariat au comité médical départemental et de la commission de réforme, Convention d'utilisation du domaine public au profit du Sdis 76, Convention de mise à disposition des installations du complexe aquatique l'Atréaumont par la communauté de communes Caux Austreberthe au Sdis 76, Convention relative au raccordement d'une sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations (SAIP), Convention de partage des données liées à la gestion des établissements recevant du public entre le Sdis 76 et la ville de de Rouen, Déclaration CNIL - logiciel Sis prévention, Révision du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR), Marchés d'assurance pour les besoins du Sdis 76, Déclaration CNIL - plate-forme E-attestations, Convention avec la compagnie maritime nantaise - manœuvres et visites à bord d'un navire en exploitation, Convention avec la compagnie maritime Brittany ferries (société Bretagne Angleterre Irlande) - manœuvres et visites à bord d'un ferry en exploitation, Convention de mise à disposition du centre aquatique O2 Falaises, Conventions de formation de formation continue du GRETA, Convention relative aux conditions de recrutement des candidats admis aux concours externes d'accès au cadre d'emploi des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2013 organisé par le Sdis des Yvelines, Création d'une régie de recettes pour la vente de matériels, Création d'une autorisation de programme relative à l'acquisition de structures de formation "multi-activités", Modification du règlement intérieur du conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Modification du tableau des emplois budgétaires - création de poste, Assurances des prestations statutaires - avenant n°1, Avenant à la convention d'intégration d'un officier de sapeur-pompier professionnel auprès de Total plateforme de Normandie, Convention de formation Sdis 56 / Sdis 76, Convention de formation Bataillon des marins-pompiers / Sdis 76, Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien centre d'incendie et de secours de Neufchatel-en-Bray, Convention de mise à disposition d'un terrain entre la ville de Rouen et le Sdis 76 - parking à usage du cis Rouen gambetta, Avenant à la convention de transfert du centre d'incendie et de secours de Saint-Valery-en-Caux, Avenant à la convention de transfert du centre d'incendie et de secours du Tréport, Convention d'occupation du domaine public à titre gracieux de la piscine de Caucriauville - ville du Havre 2015-2016, Convention d'occupation du domaine public à titre gracieux de la piscine de la Mare Rouge - ville du Havre saison 2015-2016, Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des emplois contractuels, Convention de mise à disposition du centre départemental de formation au profit de l'association nationale des infirmiers de sapeurs-pompiers à titre gracieux, Tarification des prestations des structures de formation à des organismes extérieurs, Convention de partenariat Sdis 53 / Sdis 76, Protocole de prévention et de lutte contre les agressions entre le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, la direction départementale de la sécurité publique et le groupement de gendarmerie départementale, Apurement de l'etat de l'actif et du passif du sdis, Ajustement de l'autorisation de programme relative a la refonte du schema departemental d'analyse et de couverture des risques, du reglement operationnel et de l'ajustement de l'outil de gestion operationnelle - Decision modificative n°1, Ajustement des effectifs des sapeurs-pompiers dans les centres de secours de Grand-Quevilly, Neufchatel-en-Bray, Yvetot et evolution des effectifs dans les centres de Barentin et Eu, Experimentation relative a la gestion des agents qualifies pour mettre en oeuvre le bras elevateur aerien - Bea, Autorisation de programme relative a la modernisation des outils informatiques de gestion, Autorisation de programme de la politique immobiliere, Autorisation de programme relative au plateau technique de formation, Autorisation de programme relative a la refonte du systeme de gestion operationnelle, Indemnite de conseil au payeur departemental, Convention avec l'école superieure d'arts et design le Havre - Rouen, Convention de stage entre l'institut de formation a la sophrologie et service départemental d'incendie et de secours de la seine-maritime, Referentiel d'evaluation de l'emploi de chef d’équipe spp-spv, Referentiel de certification prompt secours et equipier vehicule secours a victime, Reglement d'utilisation de la structure "Vulcain, Determination de taux de promotion d'avancement de grade pour la filiere des sapeurs-pompiers professionnels, Modification du tableau des emplois budgetaires et autorisations a recourir a des emplois contractuels, Assistance technique et maintenance des systemes de gestion operationnelle d'alerte du sdis 76, Convention multipartite visant a l'organisation dans chaque territoire de sante de la region Haute-Normandie d'un dispositif de reponse aux urgences psychiatriques, Autorisation au President pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'agents du sdis 76 - dossier PJ-2015-08, Autorisation au President pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'agents du sdis 76 - Dossier PJ-2015-09, Autorisation au President pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'agents du sdis 76 - Dossier PJ-2015-10, Projet Firediag : Accord-cadre de partenariat en recherche operationnnelle incendie (ROI), Construction du centre d'incendie et de secours le Havre Sud - concours de maîtrise d'œuvre, Fourniture et mise en œuvre d'un système d'information de gestion financière et de gestion du patrimoine pour le Sdis 76, Maintenance préventive et corrective des installations électriques du Sdis 76, Convention de mise à disposition des locaux de l'Ecole nationale de police de Rouen-Oissel à titre gracieux, Convention de formation avec le centre de formation professionnelle et d'apprentissage hortithèque, Autorisation au Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle - en cas d'urgence, Don d'un véhicule tout usage à l'amicale de la direction départementale, Centre d'incendie et de secours du Havre Nord - protocole transactionnel avec la société Ineo, Composition du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Composition du Bureau du conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Election du 1er vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Election du 2ème vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Election du 3ème vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Election du 5ème membre du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Indemnités du Président et des vices-présidents, Délégations du conseil d'administration au président, Délégations du conseil d'administration au bureau, Adoption du règlement intérieur du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Désignation des membres du Conseil d'administration siégeant au sein des instances de gestion du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, Affectation du résultat de l'exercice 2014, Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments du Sdis 76 - lot n°1 : groupement Est avenant n°6, Mise en œuvre de mesures de réparation pénale, Organisation de la finale zonale du challenge de la qualité le 30 mai 2015 - frais d'inscription et de restauration, Convention cadre de formation 2015 avec le CNFPT, Convention de formation 2015 avec l'Ecole d'application de sécurité civile (ECASC), Référentiel de formation et de certification prévention et secours civiques de niveau 1 - PSC1, Référentiel d'évaluation de l'emploi d'équipier de sapeur-pompier professionnel, Renouvellement de la convention tripartite de partenariat entre le Sdis76 et les centres nucléaires de production d'électricité de Paluel et Penly, Convention relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques entre le Sdis76 et les communes sollicitant un service de surveillance, Convention avec la Communauté de communes Caux Vallée de Seine - mise à disposition à titre gracieux d'installations sportives, Convention de stage entre l'Institut de formation à la sophrologie et le Sdis76, Sortie de l'actif, vente, don ou destruction de matériels, Convention de stage - accueil d'un policier au centre de formation de St Valéry en caux, Opérations de démontage, de vérifications et de maintenance d'échelles pivotantes, Convention de location d'un terrain d'entraînement à la conduite hors chemin et au tronçonnage, Convention interdépartementale d'assistance mutuelle entre le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime et le Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, Convention de stage - accueil de deux stagiaires au sein du groupement finances, Logements des sapeurs-pompiers professionnels en équipes cyclées, Autorisation de programme "masques des appareils respiratoires isolants - ARI", Autorisation de programme acquisition du matériel roulant, Politique immobilière opérations finies, opérations en cours et nouvelles opérations, Autorisation de programme "refonte du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR) et du règlement opérationnel (RO)", Reprise de provision pour risques et charges exceptionnelles, Reprise anticipée de résultats de l'exercice 2014, Convention d'occupation temporaire du Grand port maritime du havre au profit du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime - centre d'incendie et de secours le havre sud, Conventions avec le Département et la Préfecture de Seine-Maritime aux fins de raccordement et d'utilisation de la plateforme de télétransmission des actes, Sortie de l'actif, vente ou destruction de véhicules, Nouveau règlement intérieur du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires, Concours de sapeurs-pompiers professionnels de 1ère classe (2013) - coût par lauréat pour les Sdis recruteurs n'ayant pas contribué à l'organisation, Convention de partenariat et de participation financière - Lycée professionnel Providence Miséricorde, Prise en charge des pertes financières d'un sapeur-pompier volontaire blessé en service commandé - Cas d'espèce, Indemnisation des pertes subies par les sapeurs-pompiers volontaires accidentés en service commandé, Convention constitutive d'un groupement de commandes d'union logistique inter services de secours dite "ULISS", Convention interdépartementale d'assistance mutuelle entre le Sdis 76 et les Sdis limitrophes, Contributions des communes et EPCI au budget 2015 du Sdis 76, Evolution des ressources et des charges prévisibles sur 2015, Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2015, Règlement des frais d'hébergement - Autorisation de dérogation à titre exceptionnel pour l'année 2015, Actualisation des tarifs et des participations demandés par le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime aux bénéficiaires de certaines prestations, Convention cadre avec le centre de gestion de la Seine-Maritime - Convention d'adhésion à la médecine préventive du centre de gestion de médecine préventive - Autorisations de signature, Assurance des véhicules et des risques annexes - Avenant n° 1, Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les bâtiments du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime, Fourniture de titres restaurant pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime, Convention relative aux interventions réalisées par le Sdis 76 sur le domaine autoroutier concédé à Albea, Convention avec la ville de Petit-Quevilly - Mise à disposition à titre gracieux d'installations sportives, Désaffectation, déclassement et cession de terrain a Habitat 76, Convention annuelle de recette cadre avec l'Ensosp - Autorisation de signature, Ajustement de programme de la politique immobilière, Engagement partenarial entre le Sdis 76 et la paierie départementale, Convention de stage - accueil d'un stagiaire au sein du groupement des emplois, des activités et des compétences - autorisation de signature, Sortie de l'actif, vente ou destruction de véhicules et de matériels, Autorisation de signature du marché de prestations de mise en propreté des locaux du Sdis 76, Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisation de recourir à des emplois contractuels, Organisation des elections des representants du personnel au comité technique et à la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie c - Mise en place du vote électronique, Maintenance préventive et curative des portes sectionales et des portails du service départemental d'incendie et de secours de seine maritime (3 lots), Marché d'exploitation des installations de génie climatique - Avenant n° 1, Marché d'exploitation des installations de génie climatique - Avenant n° 8, Convention pluriannuelle relative à la prise en charge financière des interventions effectuées par le Sdis 76 à la demande des Samu A et B par carence de moyens privés de transports sanitaires, Vous êtes : Une personne ayant un lien de parenté avec la victime, Vous êtes : un expert judiciaire / mandataire judiciaire, Vous êtes : un tiers titulaires d'un mandat de gestion.

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